La procédure de connaissance du client (KYC – Know Your Client) s’impose désormais comme un mécanisme essentiel dans le secteur des assurances en Algérie. Selon les experts et professionnels réunis lors d’un récent atelier à Alger, cette procédure représente non seulement une obligation légale pour les compagnies d’assurances, mais constitue également un outil stratégique dans la lutte contre la fraude et le blanchiment d’argent.
Qu’est-ce que la procédure KYC?
La procédure KYC repose sur trois piliers fondamentaux à savoir, l’identification et la vérification rigoureuse de l’identité des clients, en particulier ceux présentant des profils à risque; l’évaluation de la situation financière des clients; et la vérification de l’origine des fonds.
Pour mettre en œuvre cette procédure efficacement, les assureurs s’appuient sur des bases de données spécialisées, des systèmes d’information avancés et des technologies d’intelligence artificielle, tout en respectant scrupuleusement la législation sur la protection des données personnelles.
Un cadre réglementaire renforcé
Fin 2024, le secteur des assurances algérien s’est doté d’un texte réglementaire instaurant officiellement la procédure KYC. Comme l’a souligné Youcef Benmicia, président de l’Union algérienne des sociétés d’assurances et de réassurance (UAR), la nouveauté pour le secteur réside dans l’instruction n°1 du 21 novembre 2024, émise par la Commission de supervision des assurances.
Cette instruction impose des mesures renforcées de vigilance envers les clients et prévoit l’adoption de politiques claires d’acceptation ou de refus de clients, dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Ce dispositif s’inscrit dans un cadre législatif plus large comprenant la loi 05-01 relative à la prévention et à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, ainsi que le décret exécutif n°24-242. Ce dernier fixe les conditions de mise en place de programmes de contrôle interne par les sociétés d’assurance.
Selon M. Benmicia, ce décret oblige les compagnies à établir une cartographie des risques et à adapter leurs mécanismes de contrôle en fonction des menaces identifiées.
