Toujours en format papier, le nouveau document est doté néanmoins d’un code crypté sur l’extrait du document délivré à Alger. Mais, dès le mois de décembre, le registre du commerce sera sous forme d’une carte PVC, après l’adaptation du dispositif législatif pour introduire le traitement numérique et les services en ligne dans la gestion du registre du commerce.
Le registre du commerce électronique, opérationnel jusqu’ici uniquement au niveau de la wilaya d’Alger, sera généralisé à l’échelle nationale dès le 15 juin, a indiqué, lundi à Alger, le ministre du Commerce, Amara Benyounès.
« Nous allons lancer à partir de Tipasa, le 15 juin, le processus de généralisation (registre du commerce électronique) à travers toutes les wilayas du pays », a-t-il déclaré lors d’une rencontre d’évaluation de l’activité des services extérieurs de son département.
Le registre du commerce électronique a pour objectif essentiel de mettre fin aux actes de falsification des extraits du registre.
Selon le Centre national du registre du commerce (CNRC), qui prend en charge l’opération de généralisation, l’introduction du nouveau registre du commerce concernera, toujours, les opérateurs économiques qui demandent un registre du commerce pour la première fois.
Toujours en format papier, le nouveau document est doté néanmoins d’un code crypté sur l’extrait du document délivré à Alger. Mais, dès le mois de décembre, le registre du commerce sera sous forme d’une carte PVC, après l’adaptation du dispositif législatif pour introduire le traitement numérique et les services en ligne dans la gestion du registre du commerce.
La troisième étape verra le lancement progressif du registre du commerce électronique en carte à travers toutes les wilayas.
Cette solution est désormais utilisable dans les opérations de contrôle qui peuvent accéder directement à la banque de données du CNRC afin d’y puiser l’information relative aux commerçants inscrits.
