La Banque d’Algérie veut accélérer le traitement des opérations d’exportation. Dans une note adressée mardi aux présidents-directeurs généraux et directeurs généraux des banques intermédiaires agréées, l’institution financière rappelle une nouvelle obligation destinée à faciliter les exportations de biens et de services.
Le document impose désormais aux banques de traiter les dossiers complets de domiciliation des exportations dans un délai maximal de 48 heures, une mesure qui s’inscrit dans la stratégie des pouvoirs publics visant à encourager les exportations hors hydrocarbures.
Une nouvelle directive pour accélérer les exportations
Dans cette note signée par la Direction générale des Changes, la Banque d’Algérie rappelle que la domiciliation bancaire constitue une étape obligatoire avant toute opération d’importation ou d’exportation de biens et de services, conformément au règlement n°07-01 relatif aux transactions courantes avec l’étranger.
Afin de soutenir les exportateurs, l’institution demande désormais aux banques intermédiaires agréées de « domicilier toute opération d’exportation de biens et de services dans un délai maximal de 48 heures à compter de la réception d’un dossier complet ».
La Banque d’Algérie précise également que les établissements bancaires devront « prioriser les dossiers d’exportation en simplifiant leurs circuits internes de traitement », tout en respectant strictement le délai fixé.
Cette mesure entre en vigueur immédiatement, la note précisant qu’elle « prend effet dès sa signature ».
Des contrôles renforcés en cas de retard
La Banque d’Algérie ne se contente pas de fixer un nouveau délai. Elle avertit également les banques que tout retard injustifié pourra entraîner des contrôles.
Le document indique clairement que « tout retard non justifié exposera la banque aux mesures de contrôle strictes prévues par la réglementation en vigueur ».
Parallèlement, les établissements bancaires restent soumis à leurs obligations habituelles de contrôle. Ils devront continuer à vérifier la conformité des dossiers présentés, s’assurer du rapatriement des recettes d’exportation et appliquer rigoureusement les règles relatives à la lutte contre le blanchiment d’argent ainsi qu’au respect de la réglementation des changes.
À travers cette nouvelle instruction, la Banque d’Algérie cherche à réduire les délais administratifs auxquels sont confrontés de nombreux exportateurs. La rapidité du traitement des dossiers est devenue un enjeu important pour les entreprises qui souhaitent développer leurs ventes à l’international. En imposant un délai de 48 heures et en prévoyant des contrôles en cas de non-respect, l’institution entend rendre le circuit bancaire plus réactif et accompagner davantage la politique nationale de diversification des exportations hors hydrocarbures.
